J.O. Numéro 224 du 27 Septembre 2001
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Texte paru au JORF/LD page 15296
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Arrêté du 14 septembre 2001 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)
NOR : JUSC0120558A
Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 14 septembre 2001, Mlle Duprez (Cécile, Elisabeth, Monique) est nommée notaire à la résidence de Bollène (Vaucluse), en remplacement de M. Girault (Louis, Aimé, Léon, Georges), démissionnaire.